Gérard Chabaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHABAUD Gérard
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Chabaud (Gérard, Armand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Chabaud, Etienne Sales de Gauzy et Jacques Wainer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000645063(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 200715/05/2007
De: Gérard Chabaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
JORFTEXT000000588174(source JORF)
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Chabaud (Gérard, Yvon)
coordonnateur d'une mission « Ville » ; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Chabaud (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533433(source JORF)
admission
20 Juillet 199020/07/1990